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SPPSAvocats est divisé en départements à la tête de chacun desquels se trouve un associé. Les départements sont désignés par les initiales de  ces derniers :

département JLP
Jean-Louis POISSONNIER
Gregory OSSOWSKI
Marieke BUVAT

département JFS
Jean-François SEGARD
Julie PATERNOSTER
Lydie BAVAY

département MP  
Myriam PETIT
Rodolphe HUBER


Tous les départements participent au fonctionnement fluide de SPPSLine.

Chaque département comporte une orientation principale sans qu'on puisse parler de spécialité exclusive. Nous sommes d'ailleurs peu favorables à la spécialo-spécialisation : des connaissances transversales sont souvent nécessaires pour défendre utilement et complètement un client.

La matière pénale par exemple est "transgenre" : on ne peut défendre au quotidien des chefs d'entreprise ou des médecins sans avoir une bonne pratique du droit pénal. Un spécialiste du droit social doit donc nécessairement avoir une bonne connaissance des procédures répressives sauf à ne pouvoir exécuter qu'en partie son obligation de conseil...

On peut difficilement négocier une licence de marque sans avoir à la fois des connaissances en droit de la propriété intellectuelle, en droit des contrats .. et même en procédure civile lorsqu'il s'agit de défendre la marque licenciée.

C'est la raison pour laquelle nous préférons la notion d'activité dominante : chaque département  pratique 2 ou 3 activités dominantes qui, ensemble, délimitent son domaine de compétence.

Le droit est vivant et multiple : il faut intégrer cette notion dans notre pratique quotidienne.

Retrouvez et commentez nos billets d'humeur et articles en ligne
Construction de réseau, rédaction et relecture de contrats, tous contentieux relatifs à la franchise
Construction, urbanisme, baux et copropriété : notre équipe met son expérience à votre disposition
Responsabilité des professionnels de santé, établissements de soin, contrats d'exercice, sociétés d'exercice professionnel, recours CPAM URSSAF, régimes matrimoniaux
Divorce, régimes matrimoniaux, garde des enfants, pension alimentaire, prestation compensatoire
Accidents de circulation, accidents médicaux, risques de la vie quotidienne, liquidation de dommages-intérêts
Social, Licenciement, contrat de travail, vie de l'entreprise, élections professionnelles, conflits collectifs, salariés protégés, conventions collectives
Responsabilité des avocats, notaires, huissiers, experts-comptables, médecins .. Liste non limitative
Infractions liées à l'exercice professionnel, faute caractérisée, délégation de pouvoir, sanctions encourues, infractions liées au droit du travail, au droit de la concurrence, harcèlement moral ou sexuel, discrimination, délit d'entrave
Décisions récentes et pratiques : à consommer sans modération!
Sujet important lorsqu'on souhaite engager une procédure: n'hésitez pas à nous appeler pour plus d'informations

Tableau de Tischine "La Parole"

 




Droit de la constructionurbanisme
Droit de l'expropriation
Droit des
baux
Responsabilité civile
- assurances
Liquidation de dommages-intérêts

Animé par Me Jean-Louis POISSONNIER, le département JLP est fortement orienté vers le Droit Immobilier. Il comporte également une importante activité Assurances.

Le département JLP a développé une réelle expertise dans toutes les matières juridiques relatives à l’immobilier. Ses membres sont interlocuteurs à la fois de compagnies d’assurances, d’agences immobilières, de collectivités locales, d’établissements publics et de particuliers.

Rompus au droit de la copropriété, les avocats de ce département participent directement à l’activité de leurs mandants. De la même façon ils ont usé leurs bottes sur tous les chantiers importants au nord de Paris dans les procédures décennales parfois du côté du maître de l’ouvrage, parfois du côté d’une ou de plusieurs entreprises.



 
Droit médical et de la santé
Droit de la
propriété intellectuelle
Droit des
contrats
Responsabilité civile
- LDI
Responsabilités professionnelles

Jean-François SEGARD
a développé une importante activité de conseil dans le domaine médical. Avocat habituel des établissements de soins et des professionnels de santé, il intervient sur toutes les problématiques qui peuvent se rencontrer dans la vie d’un hôpital, d’une clinique ou d’un médecin.

Les autres activités dominantes du département JFS sont la responsabilité civile et les responsabilités professionnelles, le droit de la distribution et la propriété intellectuelle.

Par ailleurs, il anime avec son équipe, emmenée par Julie PATERNOSTER et Lydie BAVAY, un service de conseil en ligne : SPPSLine [service d’assistance juridique et judiciaire] destiné à tous les chefs d’entreprise qui souhaitent être assistés au quotidien.

Ce service a également noué des partenariats avec des institutionnels type compagnies d’assurance, unions professionnelles, syndicats ..



 
Droit social
Licenciement et contrats de travail
Droit des personnes
Divorce
et régimes matrimoniaux
Responsabilités professionnelles

Myriam PETIT
est spécialiste en droit social. Sa connaissance du monde de l’entreprise et des arcanes des juridictions prud’homales, alliée à un tempérament accrocheur, font d’elle un conseil efficace pour les intervenants économiques ou les salariés confrontés à une situation de conflit, quelle qu’elle soit.

Myriam PETIT est aussi spécialiste en droit des personnes. Elle s’investit enfin dans la défense des enseignants
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